- bail renouvelable
- возобновляемая аренда
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
bail renouvelable
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renouvelable — [ r(ə)nuv(ə)labl ] adj. • XVe; de renouveler 1 ♦ Qui peut être renouvelé. Le Directoire était renouvelable tous les ans par cinquième. Passeport, permis, congé renouvelable. Bail renouvelable par tacite reconduction. ⇒ reconductible. Énergies… … Encyclopédie Universelle
Bail glissant — Le bail glissant est un type d accompagnement social global assuré par des associations type Loi du 1er juillet 1901 auprès de ménages en difficultés. 1. Introduction Bien que le droit au logement soit un droit fondamental au regard de la Loi… … Wikipédia en Français
Bail à ferme — Droit civil: bail ayant pour objet un fonds rural, conclu pour une période de neuf ans, renouvelable … Lexique de Termes Juridiques
PRÊT-BAIL — Le terme de prêt bail a fait son apparition en France vers 1965. L’élaboration de ce néologisme faisait suite à l’introduction en France de notions qui se répandaient à l’étranger. «Prêt bail» est composé de «prêt» qui évoque une notion… … Encyclopédie Universelle
Algérie française — Algérie 1830 – 1962 … Wikipédia en Français
reconduction — [ r(ə)kɔ̃dyksjɔ̃ ] n. f. • XVIe; lat. reconductio → reconduire ♦ Dr. 1 ♦ Renouvellement d un contrat arrivé à terme, aux conditions antérieurement définies. ⇒ confirmation, renouvellement. Reconduction expresse : renouvellement de bail par écrit… … Encyclopédie Universelle
B2-Namous — en 2008 Lieu Namous Algérie française … Wikipédia en Français
Stade de Venoix — Généralités Surnom Parc des sports de Venoix Vélodrome de Venoix Chaudron de Venoix Adresse 74 boulevard André Detolle 14000 … Wikipédia en Français
Grenelle II — Pour les articles homonymes, voir Grenelle. Loi Grenelle II Titre Loi n° 2010 788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement Code NOR: DEVX0822225L Pays … Wikipédia en Français
Histoire d'Hellemmes — Cet article retrace l histoire d Hellemmes, une ancienne commune du Nord de la France, associée à Lille en avril 1977. Elle s appelait autrefois Hellemmes lez Lille. Sommaire 1 Géographie 1.1 Le courant Maître David 2 Étymologie … Wikipédia en Français
reconductible — [ r(ə)kɔ̃dyktibl ] adj. • 1963; de reconduire, d apr. reconduction ♦ Qui peut être reconduit. Contrat, bail reconductible. ⇒ renouvelable. ● reconductible adjectif Qui peut être reconduit, renouvelé. reconductible adj. Qui peut être renouvelé ou… … Encyclopédie Universelle
